Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.S.S. Bitume de Synthèse Solide
URBACOLOR (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99769859
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2009

Présentation de la marque B.S.S. Bitume de Synthèse Solide

Déposée le 18 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) URBACOLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B.S.S. Bitume de Synthèse Solide » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) URBACOLOR domicilié(e) Cap Alpha - Avenue de l'Europe, Clapiers, 34940 MONTPELLIER Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 580 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, URBACOLOR Monsieur Philippe NATAF - France.

La marque B.S.S. Bitume de Synthèse Solide a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.S.S. Bitume de Synthèse Solide est expirée depuis le 18 janvier 2009.

URBACOLOR a également déposé les autres marques suivantes : URBACOAT Coulis Bitumineux Coloré prêt à l'emploi


URBACOLOR (S.A.R.L.) - Cap Alpha - Avenue de l'Europe, Clapiers, 34940 MONTPELLIER Cedex 9 - France - SIREN 400580205


URBACOLOR Monsieur Philippe NATAF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

- produit à base de résines d'hydrocarbures, conditionné en sacs thermofusibles, destiné à la fabrication des enrobés colorés (dits Bétons Bitumineux colorés).